L’arrêté régulant la gestion des terres excavées en Région Wallonne est d’application depuis un an et demi. Durant cette période plus de 13.800 dossiers ont été instruits par Walterre, l’opérateur en charge des missions de certification et de traçabilité des terres pour la Région.
Le démarrage des procédures de traçabilité dans la gestion des terres excavées connaît donc un réel succès et marque un grand pas en direction d’une économie circulaire dans le secteur de la construction.
Fort de son expérience de près de vingt ans dans l’accompagnement de développeurs, architectes et maîtres d’ouvrages dans l’optimisation de la gestion des terres, TAUW a naturellement étendu ses services pour accompagner ces clients dans ces nouvelles procédures.
Le mardi 30 novembre, TAUW a organisé un webinar, animé par Michael Dumas et Damien Monnoyer, afin d’adresser les questions fréquemment posées par nos clients et partenaires. Plus de 110 personnes qui ont assisté au webinar !
Si vous n’avez pas pu suivre ce webinar, n’hésitez pas à demander l’enregistrement qui vous éclaircira sur les points suivants :
En résumé, la plupart des mouvements de terres de plus de 400 m³ et toutes les terres excavées d’un terrain suspect (pèche ou lavande dans la Banque de Données de l’Etat du Sol – BDES) nécessitent la réalisation d’un Rapport de Qualité des Terres (RQT).
Pendant le webinar, nous avons notamment détaillé les situations ou un RQT n’était pas nécessaire, les dérogations et modifications de délais et de validité (porté de 2 à 5 ans) adoptées par l’AGW modificatif du 17 juin 2021.
Nous sommes ensuite revenus sur les procédures à suivre par les différents intervenants, les investigations à réaliser, les délais et coûts des investigations et de la procédure d’instruction et le planning général à prévoir pour la réalisation de vos chantiers.
Ayant réalisé plusieurs dizaines de dossiers au cours de l’année écoulée, nous partageons notre retour d’expérience afin d’assurer un déro
ulement
plus fluide des dossiers que nous aurons à traiter ensemble à l’avenir !
Pendant le webinar, nous avons pointé les principales difficultés ou obstacles qui peuvent être rencontrés en s’arrêtant plus particulièrement sur les situations ou l’amiante est rencontrée en cours d’investigation ou de chantier, les sites ou des plantes invasives sont observées,
les sites en redéveloppement où des obligations du décret sol sont combinées aux obligations de traçabilité de terres excavées et comment optimiser ces investigations.
Vous êtes également confrontés à ces questions ? Intéressés d’en savoir plus ?
Demandez gratuitement l’enregistrement du webinar et laissez-nous vous éclaircir en une heure de temps sur ce sujet !
Soumettez votre question à nos experts, nous serons ravis de pouvoir vous conseiller.
