Comme vous le savez maintenant, depuis un an et demi, les conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles sortent petit à petit dans le cadre de la directive IED. Certains secteurs ont déjà dû rendre leur Dossier Technique et leur Rapport de Base, comme par exemple le secteur verrier ou le secteur papetier. D’autres par contre sont en attente de la parution des conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles pour leur secteur. C’est peut-être votre cas?
Pour 2016, nous attendons la parution de ce document pour les secteurs suivants :
- Systèmes communs de traitement et de gestion des eaux et des gaz résiduels dans l'industrie chimique (imminent)
- Industrie des métaux non ferreux (imminent)
- Grandes installations de combustion
- Chimie organique
- Incinération des déchets
- Traitement des déchets
Si vous faites partie de ces secteurs, vous recevrez dans le courant de l’année 2016 un courrier, vous invitant à remettre un Dossier Technique et un Rapport de Base dans un délai d’un an. De l’expérience que nous avons déjà pu acquérir des premiers dossiers que nous avons traité, ce délai est particulièrement court, principalement pour le Rapport de Base. Nous vous invitons donc à nous contacter au plus tôt, et pourquoi pas dès maintenant, pour que nous puissions organiser cette mission. Cela permettra de réaliser un travail de qualité, dans le respect des délais impartis.
Votre société est classée IED et vous avez reçu, ou allez recevoir prochainement, ce courrier IED? Nous vous invitons à contacter Michaël Gielen (michael.gielen@tauw.com – T +32 81 20 72 09). Fort de son expérience des dossiers IED, Tauw pourra vous aider efficacement dans vos démarches.
Soumettez votre question à nos experts, nous serons ravis de pouvoir vous conseiller.
